> ADMINISTRATION GENERALE
- Procès-Verbal du 4 octobre 2022
- Procès-Verbal du 15 novembre 2022
- Avis sur les dérogations au repos dominical des commerces de détails accordées par le Maire au titre de l’année 2023
- Information : rapport d’activité de la Communauté de Communes Sèvre & Loire
> URBANISME - BATIMENT
- Signature de l’Opération de Revitalisation de Territoire (ORT)
- Modification des statuts du SYDELA
> FINANCES
- Règlement d’utilisation des salles de la Quintaine
- Modalités de reversement des recettes du vide-mairie
- Clôture comité d’action sociale – Perception de libéralité
- Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la DETR et de la DSIL 2023
- Révision des tarifs du réseau de chaleur
- Convention LAD-SELA – Rétrocession des biens de retour et de reprise
- Décision modificative n°3 du budget « Ville »
- Autorisation de mandatement et d’encaissement en 2023 avant le vote du budget
> RESSOURCES HUMAINES
- Don de congés
- Remboursement aux agents des aides accordées par le FIPHFP
> ACTIONS SOCIALES - SENIORS - HANDICAP
- Convention avec l’EHPAD : vélo MOTOMEDde Territoire (ORT)