L’ordre du jour du Conseil

> ADMINISTRATION GÉNÉRALE

• Procès-verbal du 24/05 et du 5/07
• Modification de l’intérêt communautaire et des statuts de la CCSL concernant le CLIC et la production d’énergies renouvelables.

> URBANISME – BÂTIMENT

• Présentation du projet de l’extension du pôle restauration + Demande de subvention auprès du « Fonds école » (Conseil départemental 44).
• Vente des parcelles cadastrées section AD numéros 1, 2, 3, 4, 356, 380, 381, 655 et 658 rue du Stade et section AE numéro 131 sise 16 boulevard de Trittaü
• Vente de la licence IV

ENVIRONNEMENT – MOBILITÉ - SÉCURITÉ

• Groupement d’achat d’énergie SYDELA : convention de groupement de consultation
• IRVE : borne rechargement électrique – convention avec le SYDELA
• Schéma Directeur d’Aménagement Lumière : information

> Finances

• Adoption d’un règlement budgétaire et financier
• Politique d’amortissement des immobilisations à partir du 1^er janvier 2023
• Décision modificative :
• n°1 du budget « Quintaine »
• n°2 du budget « Réseau de chaleur »
• n°2 du budget « Ville »

> ÉCOLE – ENFANCE – JEUNESSE

• Désignation des membres au Conseil d’école

> DYNAMIQUE SPORTIVE ET ASSOCIATIVE

• Subvention au comité du souvenir